menu
VIE MUNICIPALE
Conseil municipal
Comptes rendus
Lou Païs
Mairie
VIE PRATIQUE
Associations
Artisans et Commerces
Salles municipales
Plan/Accès
Annuaire touristique
FAMILLES D'ACCEUIL ET RESIDENCE
PETITE ENFANCE / VIE SCOLAIRE
CRECHE
ECOLE MATERNELLE "Jean-Claude Delsol"
ECOLE PRIMAIRE "Jean-Claude Delsol"
MENUS/ CANTINE
CENTRE DE LOISIRS
PERISCOLAIRE
TRANSPORT SCOLAIRE
Assistante Maternelle
URBANISME
TRAVAUX
PROJETS
Infos Habitat
search
search
REUNION PUBLIQUE du SCOT
Accueil
/
Actualités
/
REUNION PUBLIQUE du SCOT
26/09/2024
Liste de pièces jointes
file_download
Réunion Scot 2024.png (PNG - 166.64 kB)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.