VIE MUNICIPALE

Conseil municipal Comptes rendus Etat Civil Mairie
VIE PRATIQUE

Associations Artisans et Commerces Salles municipales Plan/Accès Annuaire touristique Hébergement
PETITE ENFANCE / VIE SCOLAIRE

CRECHE ECOLE MATERNELLE "Jean-Claude Delsol" ECOLE PRIMAIRE "Jean-Claude Delsol" MENUS/ CANTINE CENTRE DE LOISIRS PERISCOLAIRE TRANSPORT SCOLAIRE Assistante Maternelle
URBANISME

TRAVAUX PROJETS Schéma d'Urbanisme

Comptes rendus

Accueil / VIE MUNICIPALE / Comptes rendus

Recherche par année -

Date

Nom

22/02/2021

COMPTE RENDU

×

Contacts

Commune de Fauillet

1 Place du Puits

47400 Fauillet - FRANCE

+33 5 53 79 09 09

Liens

Démarches d'Urbanisme Sous - Préfecture du Lot et Garonne de Marmande Numéros d'Urgence Tri et collecte des déchets Préfecture du Lot et Garonne

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes